Le rapport de l’IGAS bientôt disponible

26 novembre 2011 par pascal Laisser une réponse »

Jamais deux sans trois dit l’adage. Cela ne semble pas être la philosophie de la commission d’accès aux documents administratifs (CADA).

Après deux tentatives infructueuses menées par Me Planchat, aux noms de l’AFO et du SNOF, la CADA estime que le Ministre en charge de la santé ne peut plus garder pour son seul usage, le rapport de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) sur l’évaluation d’ensemble des établissements de formation en ostéopathie.

Le rapporteur général d’indiquer que « plus de deux ans après commande du rapport sollicité, l’administration n’a pas adopté d’autre décision en vue de laquelle ii aurait été réalisé. Dans ces conditions, la commission considère que le ministre (…) doit être regardé comme ayant renoncé à adopter toute autre décision que le rapport de l’IGAS aurait préparé. Il en déduit que le document demandé a perdu le caractère préparatoire qu’elle lui avait reconnu par ses précédents avis (…) et qu’il est dès lors communicable à toute personne qui en fait la demande. »

On va enfin découvrir ce que ce rapport renfermait de si compromettant qu’il n’a pas pu être communiqué autrement que sur décision administrative. Nombreux vont être à demander ce document, à commencer par le président du think tank la double arche qui vient de diffuser son premier communiqué « il faut une révolution ostéopathique »  Voir ici

Voir l’avis de la CADA:  avis CADA

 

 

 

 

 

 

 

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31 commentaires

  1. Thierry Cajgfinger dit :

    Excellente chose effectivement.

    Maintenant que le Président du Résostéo tire les marrons du feu du travail du SNOF et AFO, c’est un peu gonflé tout de même !!!

    Ensuite, je cite « Une structure regroupant 400 ou 500 membres, est-elle suffisamment représentative pour être entendue ?
    La réponse est clairement NON »

    ….avec 270 membres à ce jour , peut on réellement se prévaloir de représenter quelque chose, d’avoir simplement des idées ou d’être un moteur suffisant !!!?

  2. Lefevre dit :

    Qui est le Président de l’Association ? Le communiqué n’est pas signé

  3. dubois dit :

    Monsieur Javerliat roule clairement pour res0ste0!
    le travail de fond des ASP commence à payer, il ne faut pas les enterrer trop vite.

  4. sebastien Demarcq dit :

    Quand ce rapport va-t- il être rendu public ?
    J’avais eu accès seulement à 3 pages . il doit être très épais à ce jour .
    quelqu’un a-t-il une réponse +?

  5. Lefevre dit :

    Monsieur Javerliat est peut-être le Président ?
    Il nous est demandé d’apporter par un clic une caution à une organisation dont l’organigramme n’est pas public.
    Certaines personnes se sont bien déclarées sur ce blog comme actifs dans la constitution de la structure mais pour l’instant tout ça demeure bien nébuleux… Comme beaucoup, je ne donnerai ma signature que pour des individus identifiés.

  6. Bertrand BOURIAUD dit :

    Rés0sté0 regroupe plus de 280 membres en une dizaine de jours d’existence. Il n’est certes pas représentatif pour l’instant des professionnels ostéopathes, mais force est de constater qu’il a un important potentiel de rassemblement.

    Les trois objectifs sont clairement affichés (http://www.res0ste0.org/index.php/le-reseau/objectifs).

    Au risque de me répéter, LDA (La Double Arche) est l’association que nous avons été contraints de mettre en place, regroupant exclusivement les co-fondateurs de Rés0sté0, afin de pouvoir financer le site et sa maintenance. Ce n’est et ne sera jamais une ASP. De même qu’il n’y a et n’aura jamais aucune cotisation demandée aux membres de Rés0sté0. Thomas Schmit et moi-même, respectivement Secrétaire général et Président de LDA, défendons ces principes de base.

    Ne jugeons pas ce regroupement d’ostéopathes naissant mais réjouissons nous de la future divulgation du rapport de l’IGAS.

  7. perronneaud-ferre olivier dit :

    bonjour,

    effectivement, rejouissons nous de la future possibilité d’avoir acces a ce rapport.

    rejouissons nous aussi de cette structure qui recoit tous, je dis bien tous les 00… meme ceux formés en trois ans, et qui en sont heureux… heureux egalement les responsables de la structure qui je l’espere, croient encore en une formation un tout petit peu plus longue…

  8. Cyril dit :

    Je pense que Pascal ne roule pour personne. Il roule pour l’osteopathie d’une maniere generale.

  9. Michel dit :

    Je suis tout de même curieux de voir où va mener cette association dont les statuts sont maintenant disponibles.

  10. thierry dit :

    Si en cela, ce n’est pas le rôle d’une ASP ?

    Article 4 – OBJET
    L’association « think tank la double arche » a pour objet :
    x D’identifier et d’analyser les pratiques innovantes d’interactions entre les institutions publiques chargées de la santé, les ostéopathes, les professionnels de santé et les patients, favorisant l’intégration de l’ostéopathie dans le système de santé en France et plus généralement, celle des médecines dites non conventionnelles.
    x De croiser et fédérer des approches nouvelles et des propositions allant au-delà du discours dominant depuis le 4 mars 2002.
    x De poursuivre des activités d’information, d’organisation de rencontres et d’évènements, sous toutes les formes et avec tous les moyens qui lui paraîtront appropriés.
    x De représenter les membres du réseau des ostéopathes à pratique exclusive auprès des pouvoirs publics, de la justice, des administrations, des collectivités et de tout organisme ou personne publique ou privée.

    • pascal dit :

      C’est dur de changer de logiciel. Commandez une version 10.0 pour Noël :)

      • Thierry Cajgfinger dit :

        Bonjour Pascal ,

        Ce n’est pas faute de faire les mises à jour, cependant celles-ci n’ont pas réussi à effacer le bug et convaincre que défendre les intérêts de l’ostéopathie auprès des pouvoirs publics ne correspondait pas à celui d’une ASP ?
        J’ai parfaitement compris qu’il y avait un réseau et un think tank qui lui était l’association qui se voudra représentative.
        On joue un peu sur les mots……

  11. sebastien Demarcq dit :

    Juste une petite question : pourquoi ne pas prendre aussi les ostéopathes à pratique exclusive, qui sont professionnels de santé et dont le Snir est à zéro.
    Valent ils moins à vos yeux qu’un ostéopathe OO ?
    j’aimerai une réponse s’il vous plait
    Pour infos, il y en a environ 425 dont 60 médecins

    • pascal dit :

      Ben parce ce que ce sont déjà des professionnels de santé, qu’ils ont un niveau de formation au moins de M1 et une autorité administrative indépendante pour leur profession.
      Pour vous aussi c’est difficile de changer de logiciel. Bientôt Noël :)

  12. Thomas SCHMIT dit :

    Bonsoir Thierry,

    Une nouvelle fois, permettez-moi de préciser le mode de fonctionnement de rés0sté0.

    Rés0sté0 est un réseau professionnel d’ostéopathes enregistrés sous le code ADELI 00. Rés0sté0 n’est ni un syndicat, ni une structure à vocation ordinale et ne le sera jamais.
    L’objectif est de créer un outil fédérateur autour d’un projet commun :

    • La reconnaissance de l’ostéopathie comme profession de santé
    • La reconnaissance d’une formation au niveau Master 2
    • La création d’une haute autorité administrative indépendante dans laquelle siègera une majorité d’ostéopathes

    Une association à but non commercial (loi 1901) a été créée par les fondateurs de rés0sté0 afin d’assurer le financement et la gestion du site internet. Comme vous avez pu le constater, l’adhésion à cette association n’est absolument pas une condition pour devenir membre de rés0sté0, l’adhésion à rés0sté0 est GRATUITE et elle le restera.

    J’ai du mal à comprendre les réticences et les craintes de voir se créer un outil novateur. Est-ce justement parce que ce réseau est gratuit qu’il dérange tant ? Est-ce que les 15 millions d’euros versés par les adhérents des ASP depuis 2002 n’est un budget suffisant pour que nous puissions imaginer fonctionner autrement ?

    Il est grand temps de tous se regrouper autour d’un projet commun et de le défendre. Il y a urgence !

    Confraternellement

    Thomas SCHMIT

  13. Stéphane Berthet dit :

    Thomas, Bertrand,

    J’irai plus loin que Sébastien. Pourquoi ne pas ouvrir ce réseau à tous les ostéopathes (00, 70, 10, …) qui défendent les mêmes objectifs et qui ont les mêmes ambitions pour l’ostéopathie ?

    C’est paradoxal quand on peut lire sur votre site : « En rejoignant le réseau, vous pourrez rencontrer et échanger avec des confrères, des étudiants en ostéopathie et plus généralement avec toutes les personnes concernées par l’ostéopathie grâce au forum et au blog qui sont annexés ».

    Si n’importe qui peu intervenir sur ce blog, il n’en est pas de même sur le forum de rés0sté0 qui est réservé aux « 00″.

    Or, si votre volonté est réellement de permettre aux membres de rés0sté0 de pouvoir « rencontrer et échanger avec des confrères, des étudiants en ostéopathie et plus généralement avec toutes les personnes concernées par l’ostéopathie », l’outil n’y semble pas adapté.

    De ce fait, rés0sté0 est semblable aux autres ASP d’ « exclusifs » avec la même politique d’opposition « viscérale » vis-à-vis des ostéopathes profressionels de santé qui ont choisi de rester professionnels de santé.

    C’est là encore paradoxal pour un réseau qui se veut « fédérateur » mais qui rejette un grand nombre de confrères qui ont la même passion et les mêmes ambitions pour leur profession uniquement parce qu’ils ne sont pas 00…

    Drôle de stratégie quand même !!! Désirer que l’ostéopathie soit reconnue comme une profession de santé mais rejetter les ostéopathes professionnels de santé qui souhaitent garder leur statut de professionel de santé…

    Si vous aviez ouvert rés0sté0 à tous les ostéopathes, professionels de santé ou pas, cela aurait été réellement novateur, ambitieux et fédérateur POUR L’OTEOPATHIE.

    Au lieu de cela, vous reproduisez les mêmes erreurs que les autres ASP d’ »exclusifs » en favorisant la défense des « exclusifs » au détriment de la défense et de la promotion exclusive de l’ostéopathie.

    Bref, rien de nouveau : opposition, division, corporatisme, guerre d’égo, … et au final l’ostéopathie passe après…

    C’est sincèrement dommage !!!

    Imaginez juste une seconde un réseau au sein duquel seraient regroupés tous ceux qui partagent les mêmes ambitions pour l’ostéopathie juste parce qu’ils partagent la même passion : l’ostéopathie !!!

    Confraternellement à tous les ostéopathes : ostéopathes « exclusifs » et ostéopathes professionnels de santé.

    Stéphane Berthet

    PS 1 : merci de ne pas me répondre qu’il faut d’abord regrouper les « exclusifs »…. blablabla… L’histoire nous a montré que c’était de la foutaise !!! Si on veut pouvoir espérer trouver une issue à la situation actuelle de l’ostéopathie, nous n’avons pas d’autres choix que de regrouper TOUS les ostéopathes qui partagent la même passion.

    PS 2 : « exclusif » n’a jamais été synonyme de qualité, « 00″ encore moins vu le contexte actuel. Il serait peut-être enfin temps de réfléchir autrement…

  14. Renaudeau Pierre dit :

    Juste quelques points de réflexion:

    - Pourquoi diable rester kiné ou médecin lorsqu’on peut exercer pleinement la médecine ostéopathique? Comme me l’a judicieusement fait remarquer la personne qui m’a inscrit en double 00 dès que j’ai eu mon titre en main: »On vous crée un métier , c’est votre place logique! » Pas besoin d’avoir bac plus six pour comprendre ça! C’est ce que nous attendons depuis plus de vingt ans!

    Et comment et pourquoi des professionnels de santé se battraient-ils pour faire reconnaître l’ostéopathie comme profession de santé? Ils le sont déjà! Rien n’avancerait ainsi!

    Si exclusif n’est « pas synonyme de qualité, encore moins 00″, que l’on m’explique en quoi être kiné et ostéopathe est un gage de qualité, sauf à reconnaître les professionnels de santé comme seuls compétents?

    • sebastien Demarcq dit :

      peut être Pierre :
      pour un gage de sérieux et de sécurité pour le patient
      - accès au dossier médical partagé
      - travailler en tant qu’ostéopathe dans une maison médicale
      - exercer l’ostéopathie et encadrer des étudiantsà l’hôpital
      - pouvoir demander des examens complémentaires
      -avoir une bonne caisse retraite ……
      voila quelques pistes de réponses que j’ai eu par des sondages chez les ostéopathes 70,10,
      ce qui est plus haut est interdit aux 00

  15. Thierry Cajgfinger dit :

    Mon cher Pierre,
    Je vais prendre un exemple simple, pour un médecin chef de service de néonatalogie, ostéopathe compétent et membre éminent du ROF, reste t’il médecin ?

    Si l’on regarde le versant « pratique de l’art » :

    1 – parce que son ordre le lui impose au risque d’être radié
    2 – pourquoi la médecine serait-elle en opposition avec la pratique d’ostéopathie de qualité ?
    3 – l’apport clinique de la médecine n’est-elle pas un outil clinique, décisionnelle, et surtout une passerelle possible entre les ostéopathes ?
    4 – pour les kinés qui sont de vrais ostéopathes, c’est vrai c’est un peu différent, cependant cette « qualité » administrative permet l’accès à toutes chaînes d’informations médicales du patient surtout lorsque le DMP sera en place. Il facilite l’accès à certaines lignes de recherche….

    Je te rejoins sur la volonté à se battre comme PS si on l’est déjà, mais on peut aussi inverser la question, pourquoi rejeter des praticiens qui le sont déjà alors que c’est un des buts des ASP d’ostéopathes ?

    Un Médecin ou un Kiné apporte un plus de part son enseignement, cela ne signe en rien la qualité de pratique de l’ostéopathie mais permet surement de mieux l’aborder pendant l’enseignement, cela s’arrête là.
    Ensuite, c’est un souci d’engagement professionnel en terme de pratique.
    Ces professions sont des passerelles entre les 2 « mondes » qui restent limitées à la volonté de chacune malheureusement.

    Par contre, il est indéniable que le « 00″ est une possibilité voir la seule de faire reconnaitre un corps professionnel, en considérant qu’aujourd’hui à la différence d’hier, la qualité d’enseignement n’est plus la même que ce soit en cycle court ou long !!!

    Il faut donc rapidement avoir d’autres idées qui rattrape la situation de terrain.

    1 – s’assurer de la qualité d’exercice, d’unicité, et de pratique des ostéopathes installés (formations continues) qu’ils soient professionnels de Santé ou non
    2 – contrôler les établissements d’enseignements
    3 – lutter contre les fraudes diverses et variées
    4 – émettre des cadres de formations qui permettraient aux insuffisances des uns (enseignement) et des autres (installés) de pouvoir progresser pour atteindre les niveaux requis
    5 – répondre à un cahier des charges des professions de Santé
    6 – monter des protocoles de recherches et d’évaluation reconnus par les sociétés savantes puis publier, publier,….
    6 – ne pas mettre la charrue avant les boeufs
    7 – impératifs, regrouper TOUTES les bonnes volontés d’une façon ou d’une autre

    etc….

    Cette histoire de réseau transversal est certes une bonne idée mais elle parait surtout inopportune bien qu’opportuniste et revancharde.
    Maintenant, si elle venait à se fondre avec la PAC, le GFIO ou la FFO, ce serait un autre point de vue quoique redondant.

  16. Thierry Cajgfinger dit :

    Maintenant pour répondre à Thomas, Bertrand, ….. »Vincent, Paul et les autres »:

    Votre idée est bonne au demeurant, séduisante même, cependant à ce jour je reste dubitatif pour plusieurs raisons ;

    - vous vous défendez de faire une ASP pour le Résostéo mais ne parallèle vous créez un « think tank » qui en a tous les contours, on jouerai donc ici sur les termes et flacons ?
    - Pourquoi ne pas avoir mis cette énergie au service de la FFO par exemple plutôt de que prendre le risque de diluer une nouvelle fois les potentielles de chacun ?
    - vous regroupez les cycles courts en 00, bonne idée mais cela le restera t’il en interne dans le futur ?

    Votre initiative va être un test pour ceux qui vous observe, pour être convaincant, il est indéniable que vous devez franchir le cap des 2000 inscrits.
    Vous êtes aujourd’hui à 330 inscrits malgré tout le battage qui en est fait et la courbe commence à s’aplanir……
    Dans le cas contraire, qu’aurez vous fait de plus qu’une ASP et surtout pour quelle légitimité ??

    Quelle leçon à tirer si vous échouez dans votre campagne ?

    Ce sont de simples questions mais j’ai vraiment des doutes quand à la définition de projet tel que présenté.

  17. Lefevre dit :

    Les statuts corroborent ce que beaucoup supputaient, le montage du dispositif ne peut que générer réticences et craintes d’être manipulé.
    En effet, Res0ste0 utilise les adhésions gratuites à un réseau au profit d’une association dont l’accès est payant, et dont le fonctionnement ne présente aucune garantie de transparence. A ce titre, les statuts présentent quelques surprises de taille confortables pour les dirigeants (lire art. 12 : « Le nombre de pouvoirs n’est pas limité. « )

    Enfin, quitte à passer pour aigri. Il existe certes des personnes qui s’engagent bénévolement pour des causes justes, mais des personnes désintéressées au point de financiers sur leurs deniers propres, un site, une organisation au bénéfice de tous les ostéopathes sans contreparties.

    C’est bientôt la Noël et les ostéopathes ne demandent qu’à y croire …Cette grandeur d’âme réchauffe le cœur, mais peut laisser sceptique. Surtout que les personnes impliquées ne sont pas des inconnus.

    Et s’il leur était accordé le bénéfice du doute. Ne pensent-ils pas qu’ils auraient pu apporter à la FFO une contribution constructive à ce dispositif novateur avec une base élargie (professionnels, patients, étudiants) créée l’année dernière (Au passage, il semble utile de noter que dans le discours « marketing » de Res0ste0 sont repris des arguments de la FFO). Et ainsi les « têtes pensantes » de Res0ste0 auraient pu prouver leur désintéressement et se poser en véritables philanthropes.

    Mais c’est ne pas prendre en considération que tout ce qui existe ne convient pas, et que seul leur modèle peut sauver les ostéopathes …
    Bientôt les ostéopathes auront autant d’organisations professionnelles que d’écoles…

  18. Stéphane Berthet dit :

    Pierre,

    Ouvre les yeux et regarde ce qui se fait autour de toi ! Comment peux-tu encore raisonner comme ça aujourd’hui ?

    La démographie non controllée est source de dérives de toutes sortes (chez les 00 comme chez les PS). Et ces dérives sont nuisibles à l’image de l’ostéopathie et donc à tous les ostéopathes, quelle que soit leur origine !

    La seule et unique urgence, qui devrait être LE cheval de bataille de tous les ostéopathes dans la situation actuelle, c’est la régulation de cette démographie par l’obtention d’un numerus clausus.

    Pour ça il faut que l’ostéopathie soit reconnue comme profession de santé. Et comme ce problème concerne tous les ostéopathes, pourquoi ne pas tous s’allier pour essayer d’obtenir ce précieux numerus clausus dans l’intérêt de tous les ostéopathes et de l’ostéopathie ? C’est peut-être difficile mais pourquoi serait-ce impossible ?

    Après et seulement après, on pourra reparler de déontologie, de nombre d’heure de formation, de pratique exclusive ou non, etc… et les guerres pourront reprendre.

    En attendant, tout le reste n’est que bavardage inutile qui ne mène à rien si ce n’est à une aggravation de la situation…

  19. Eric PIHIER dit :

    bonjour à tous,

    Ancien Vice-Président du ROF avant la mandature de Pascal, j’ai vécu la réunionite , la concurrence entre les différentes associations, certaines étant devenues syndicast aujourd’hui.
    Certes rien n’est parfait et le fait que certains 00 n’ont pas la formation complète est dommageable. Mais si on reste dans le système actuell ils seront là quand même, alors qu’en nous regroupant, on sera plus forts.
    Je ne renie pas pour autant les valeurs du ROF auxquelles je suis attaché .
    Il faut savoir ce que l’on veut, ce réseau 00 si il prend de l’ampleur comme nous le souhaitons devrait être un outil stratégique.
    De plus il nous libère de l’influence des collèges.
    Donc par ceréseau nous montrons à la fois à nos associations et aux pouvoirs publics notre volonté d’union et donc d’action et de représentativité.
    Confraternellement.

  20. sebastien Demarcq dit :

    Je voudrais savoir une chose
    Moi qui suis passionné par l’ostéopathie, l’anatomie, l’histoire de l’ostéopathie , la recherche ; si je construit un réseau social qui accepte tous les ostéopathes 00, 70, 10,..;; qui ne parlerai que d’ostéopathie et de ce qui est plus haut . bref pour faire avancer l’ostéopathie sur un autre niveau que la politique, le corporatisme , etc..;
    y aurait il beaucoup d’inscrits? La question reste ouverte ;)

  21. sebastien Demarcq dit :

    Je suis navré que personne de ce blogue ne soit intéressé pour défendre l’ostéopathie par autre chose que de la politique stérile .

    Mais, il y a depuis hier une nouveauté dans le paysage osteopathique français: hé oui encore une ASP mais chez les 70 cette fois : le CSMKO (Chambre Syndicale des Masseurs-Kinésithérapeutes-Ostéopathes)

  22. sebastien Demarcq dit :

    Un projet de décret du ministère de la santé va permettre aux sage -femmes d’exercer la rééducation uro-gyneco chez les femmes nullipares . il y a 15 ans, elles envahissaient les cours post grades de cette discipline. Et voila ,qu’aujourd’hui , elles s’appropient le travail des kinés .

    Depuis 5 ans , elles envahissent les formations d’ostéopathies pédiatriques et il y a gros à parier que dans un avenir proche , elles s’approprient les nourrissons avant l’âge de 6 mois . Période réglementée par les décrets interdisant les soins par les ostéopathes non professionnel de santé.
    A suivre

  23. sebastien Demarcq dit :

    comme je l’avais annoncé dans un précédent Post . La fin du fichier Adeli est entériné.
    il est déjà remplacé par Par le RPPS ( répertoire partagé des professionnels de santé)
    La question est de savoir : que va t’il advenir des adeli OO car ce sont les ordres qui fourniront les numéro uniques pour toute la France ?
    un nouveau code ou ..;?

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