Des écoles d’ostéopathie « s’universitarisent »

2 septembre 2011 par pascal 4 commentaires »

L’Institut des hautes études ostéopathiques (IDHEO) vient de signer une convention de partenariat avec l’Université de Nantes qui entre en vigueur dès cette rentrée. Celle-ci prévoit notamment un volet formation, un volet recherche et un volet institutionnel et communication. Un certain nombre de cours scientifiques et médicaux sont mutualisés avec les UFR de sciences et médecine
Fin mars, l’Université de Versailles – Saint Quentin en Yvelines, via son UFR des sciences de la santé,  a approuvé le Master ostéopathie proposé par le Centre Européen d’Enseignement Supérieur de l’Ostéopathie (CEESO) de Paris.

 

Ostéopathie animale : le Ministre engage une concertation

4 août 2011 par pascal 1 commentaire »

Dans un précédent article (voir ici ), nous vous informions que les ostéopathes animaliers non vétérinaires, pourraient être interdits d’exercer, suite à une ordonnance du 20 janvier 2011 précisant l’exercice illégal de la médecine et de la chirurgie des animaux. Ces praticiens se sont tournés vers leurs parlementaires pour que ceux-ci questionnent le ministre de l’agriculture.

Monsieur Lemaire a indiqué que : « l’ordonnance du 20 janvier 2011 relative aux conditions dans lesquelles certains actes peuvent être réalisés par des personnes n’ayant pas la qualité de vétérinaire est le fruit d’un long processus de concertation qui a rassemblé pendant plus d’un an l’ensemble des représentants agricoles et vétérinaires. Ce texte clarifie les contours de l’exercice légal de la médecine et de la chirurgie des animaux et adapte le droit aux usages du terrain reconnus par les acteurs de la santé animale. Selon l’ancienne rédaction de l’article L. 243-1 du code rural et de la pêche maritime, les activités de dentisterie équine, d’ostéopathie vétérinaire ou de comportementaliste-éthologue vétérinaire étaient susceptibles d’être sanctionnées au titre de l’exercice illégal de la médecine et de la chirurgie des animaux, lorsque ceux qui les pratiquaient établissaient un diagnostic médical ou dispensaient des soins préventifs ou curatifs. L’ordonnance du 20 janvier 2011 n’a pas substantiellement modifié l’état du droit en la matière. La nécessité pour les professionnels de la dentisterie équine et de l’ostéopathie animalière non vétérinaires de bénéficier de conditions d’exercice rénovées a dès lors été plaidée par leurs représentants nationaux. Le ministère a donc favorisé un cycle de concertation entre ces acteurs et les organisations professionnelles vétérinaires. Dans ce cadre, il a été décidé d’aménager les dispositions de l’ordonnance afin de permettre une pratique sécurisée de ces activités en la subordonnant à la mise en place de conditions d’exercice et de formation qui devront être fixées par décret pour chacun de ces acteurs. Un nouveau cycle de concertation sera prochainement initié afin de définir ces conditions. Concernant les comportementalistes-éthologues, l’exercice de cette activité relève davantage, sous réserve de l’absence d’utilisation de médicaments, du métier de dresseur que du métier de vétérinaire. » Voir ici

Proposition de loi sur l’ostéopathie et la chiropraxie

28 juillet 2011 par pascal 18 commentaires »

Le Député de Paris Bernard Debré, est sous le point de déposer une nouvelle proposition de loi  sur l’ostéopathie et la chiropraxie. Rappelons qu’une proposition émane des députés (ici une centaine), alors qu’un projet de loi est proposé par le gouvernement.

La nouvelle proposition du Professeur Debré garde la trame de celle de 2010 voir ici. Si la proposition 2010 n’était pas acceptable en l’état – voir l’analyse de Marianne Montmartin – présidente du ROF à cette époque – ici , il serait irresponsable de refuser le nouveau projet, tant les améliorations sont substantielles.  En effet :

  • Les professions d’ostéopathe et de chiropracteur sont instaurées par la loi et inscrites dans le livre V de la quatrième partie du code de la santé publique (IVème Professions de santé – Livre préliminaire : Dispositions communes – Livre Ier : Professions médicales – Livre II : Professions de la pharmacie – Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture et ambulanciers – Livre IV : Mayotte, îles Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques françaises, Nouvelle-Calédonie et Polynésie française). On ne parlerait plus d’un titre d’ostéopathe mais d’une profession, ce qui, reconnaissons le, est une avancée majeure par rapport à la loi de 2002.
  • Le Livre V correspondrait aux « autres professions intervenant dans le domaine de la santé », donc hors prescription médicale et hors convention sécurité sociale. L’ostéopathie serait une profession de santé et non de bien être. Voir ici et ici
  • L’exercice de ces professions serait conditionné à l’obtention d’un master, ce qui réduirait le nombre d’école. Il ne serait plus possible d’utiliser des « perdreaux de l’année » pour faire cours.
  • Le « Haut Conseil de l’ostéopathie et de la chiropraxie», devient une autorité administrative indépendante. Voir ici et  ici. Il est composé de 10 membres (au lieu de 5 en 2010), dont les qualifications assureront un large spectre de compétence à ce haut conseil : un député, un sénateur, un conseiller d’Etat, un universitaire, un représentant des mutuelles, un médecin spécialiste de l’appareil locomoteur, ainsi qu’un médecin ostéopathe, un ostéopathe exerçant à titre exclusif, un ostéopathe diplômé en kinésithérapie, un chiropracteur,

Etant donné les missions de régulation de la profession de ce Haut Conseil, on imagine d’ors et déjà que certains syndicats vont critiquer ce projet de manière virulente afin qu’il n’aboutisse pas. En effet, si la proposition est votée, les syndicats vont perdre de leur utilité. Faisons confiance aux professionnels pour ne pas tomber dans le panneau d’une communication outrancière et continuons à travailler à l’amélioration du projet afin que cette proposition ait prochainement l’assentiment du gouvernement.

Consulter les propositions de loi déposées à l’assemblée nationale ici

L’école ATMAN réagit aux propos tenus sur mon blog

26 juillet 2011 par pascal 2 commentaires »

Vous trouverez ci joint, la réaction du directeur de l’école ATMAN aux propos tenus sur mon blog.

Consulter le courrier :  2126 et   2127

Les investisseurs misent sur l’ostéopathie

19 juillet 2011 par pascal 7 commentaires »

La société de capital investissement OCTANT PARTENAIRE gère quelques 120 millions d’euro et affiche un résultat net de 1,2 million d’euro en 2010. Voir ici et ici . Depuis quelques années, cette société a décidé de diversifier ses activités : les services à la santé, l’enseignement supérieur et l’hôtellerie. Dans un premier temps, OCTANT a investi à travers sa filiale « novetude », dans les cours  privées de préparation aux concours d’entré des études de santé : PCEM1, prépa kiné… voir ici.  Ce secteur a été identifié par ses dirigeants comme proposant de fortes débouchés pérennes. OCTANT pense réaliser rapidement 50 millions d’euros de chiffre d’affaires dans ce secteur, contre 20 millions aujourd’hui. Pour cela, elle se déploie  maintenant dans le domaine de l’ostéopathie, dont la réglementation actuelle permet de grandes libertés pédagogiques et de positionnement géographique.

OCTANT  se dit prêt à investir 100 millions sur trois ou quatre ans. Afin de rentabiliser au mieux l’investissement – et ainsi satisfaire les clients de la société mère – il fallait choisir des écoles capables de former rapidement de nombreux étudiants. Autrement dit, cibler des écoles susceptibles d’accueillir beaucoup d’élèves et/ou qui délivrent le diplôme en 3 ans.   OCTANT vient de prendre des participations dans le capital du collège ostéopathique Sutherland (4 écoles à Gennevilliers, Nantes, Bordeaux et Strasbourg), dans celui de l’Institut Privé d’Enseignement Ostéopathique de Pantin. voir ici . Des Instituts supérieurs de l’ostéopathie (ISO) sont approchés, le centre d’ostéopathie Atman est désormais épaulé par le groupe Octant.

Afin d’attirer de futurs étudiants, s’opposant en cela au discours de certains établissements qui indiquent que la profession est saturée, le COS donc novetude, fait de la publicité pour une profession en pleine expansion, sur les ondes d’une radio leader dans la tranche 12/25 ans. Novetude a financé la première journée de l’ostéopathie, assortie d’un plan media (TF1, France info…). Maintenant que la communication grand public est en place, novetude va devoir s’implanter dans le corps social de la profession. Les stratégies enseignées dans les écoles de marketing sont bien connues. Soit il est possible de s’appuyer sur ce qui existe déjà, soit il est nécessaire de créer de toute pièce. La première solution est plus rapide et moins couteuse.

Quels sont les acteurs en place : pour les étudiants, il y a l’Union nationale des étudiants en ostéopathie (UNEO). Pour les professionnels : six  organisations professionnelles. Le nerf de la guerre est bien évidemment l’argent. Nul doute que les dirigeants de novetude vont se rapprocher de l’UNEO en leur promettant, en échange d’une communication plus élogieuse en ce qui concerne le COS, IPEO, etc, que tous les étudiants de leurs établissements soient affiliés à ce syndicat. L’UNEO triplerait ainsi ses effectifs et deviendrait incontournable. En cas de refus, un autre syndicat  d’étudiants verrait le jour. Il serait d’emblée, deux fois plus gros que l’UNEO. La même démarche sera appliquée aux représentants des organisations socioprofessionnelles. Soit vous collaborez en bonne intelligence avec nous, soit vous prenez le risque que d’ici trois ans, un syndicat professionnel composé de nos anciens élèves viennent vous faire concurrence (1700 étudiants sont en formation actuellement sous la bannière novetude).

Il est vraisemblable que les années à venir seront inscrites dans une lutte du pot de fer contre le pot de terre.

Chiropraxie : le Conseil d’’Etat condamne le Gouvernement

13 juillet 2011 par pascal 7 commentaires »

Comme nous le laissions supposer dans notre précédent article voir ici, le Conseil d’Etat vient d’enjoindre le Gouvernement à publier la totalité des mesures réglementant la chiropraxie, telles que prévues par l’article 75 de la loi du 4 mars 2002.

Nous évoquions avec ironie que la publication du décret sur l’exercice de la chiropraxie sans être accompagnée de celui sur la formation, avait pour seul objectif de se dégager de la contrainte du Conseil d’Etat. Nous étions dans le vrai. La haute juridiction ne s’est pas laissée leurrer par cette manœuvre dilatoire et vient de contraindre le Gouvernement à publier la totalité des textes d’ici deux mois.

Lorsqu’on sait que l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France n’a pas encore ouvert un dossier de demande d’user du titre de chiropracteur, que des écoles d’ostéopathie envisagent d’ouvrir une formation à la chiropraxie, que 14 établissement doivent  renouveler  leur agrément d’ici août, on se demande bien comment en deux mois, un décret et un arrêté pourraient être publiés et exécutés et les diverses commissions mises en place ?

Consulter la décision du Conseil d’Etat:  CE 13 juillet 2011

Chiropraxie : réglementation dans l’impasse

11 juillet 2011 par pascal 1 commentaire »

Le décret relatif aux actes et aux conditions d’exercice de la chiropraxie a été publié le 9 janvier 2011. Voir ici et ici. Celui-ci prévoit entre autres que « à titre transitoire (…) l’autorisation d’user du titre professionnel de chiropracteur est délivrée (…) aux praticiens exerçant la chiropraxie à la date de publication du présent décret justifiant de conditions de formation en chiropraxie équivalentes à celles prévues par les dispositions réglementaires relatives à la formation, ou attestant d’une expérience professionnelle dans le domaine de la chiropraxie, (…) aux personnes justifiant de conditions de formation en chiropraxie équivalentes à celles prévues par les dispositions réglementaires relatives à la formation et qui n’exercent pas la chiropraxie à la date de publication du présent décret mais ont obtenu un titre de formation en chiropraxie au cours de l’une des cinq dernières années précédant cette date ou obtiennent, dans les douze mois suivant la date de publication du décret, un diplôme sanctionnant une formation en chiropraxie dispensée par un établissement non agréé ou se sont inscrites, dans l’année de la date de publication du décret, en dernière année d’études dans un établissement non agréé dispensant une formation en chiropraxie et ont obtenu leur diplôme.
(…) Les demandes d’autorisation (…) doivent être présentées [selon les cas
dans les six mois, quatre mois ou deux mois] suivant la date de publication du présent décret. »

Or, à ce jour, le décret relatif à la formation en chiropraxie n’est pas publié au Journal officiel. Pas plus l’arrêté relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d’agrément des établissements dispensant une formation en chiropraxie, ni celui relatif à la commission d’agrément des professionnels. Par ailleurs, selon nos informations, de nombreux chiropracteurs qui ont fait la demande d’user du titre, n’ont pas reçu leur récépissé destiné à l’enregistrement provisoire auprès de l’agence régionale de santé.

Faut-il voir dans ces retards, une absence de volonté de publier une norme de formation conforme aux standards internationaux de l’enseignement de la chiropraxie ou une difficulté à publier un texte qui n’impacte pas les critères de formation à l’ostéopathie ? Rappelons que ces deux activités ont été légalisées par la même loi voir l’article 75 ici. Toujours est-il que rien ne bouge dorénavant, tant en ce qui concerne l’ostéopathie que la chiropraxie.

Rappelons également que les premiers établissements de formation à l’ostéopathie qui ont été agréés, doivent obtenir un nouvel agrément à partir du 9 août 2011. voir ici. Le ministère n’a indiqué la marche à suivre aux directeurs que début juillet pour une date butoir de dépôt des demandes au 10 août ! Le cahier des charges demeure le même qu’en 2007, comme si le rapport de l’Igas n’existait pas, comme si le Conseil d’Etat n’avait pas fait annuler l’interdiction de  « l’enseignement relatif à une approche viscérale ou cranio-sacrée de la formation en ostéopathie. Voir ici.

Cela pourrait demeurer en l’état jusqu’en 2012 puisque Xavier Bertrand répond aux députés qui le questionnent à ce sujet que « Une évaluation de cette pratique non conventionnelle [l’ostéopathie]est actuellement en cours. Elle concerne les indications et les risques des actes ostéopathiques, les résultats seront disponibles en 2012. Le ministère chargé de la santé prépare une modification des textes relatifs à l’agrément des établissements de formation, afin de disposer de critères d’agrément plus précis et substantiels que ceux actuellement en vigueur, afin que la qualité de la formation minimale soit harmonisée. » voir par exemple ici. Manœuvre dilatoire ou volonté réelle d’améliorer le processus ?

Un chiropracteur est quant à lui bien décidé à ne pas attendre… le 6 mai 2012 puisqu’il vient de demander au Conseil d’Etat de prononcer une astreinte de 400 euros par jour de retard à l’encontre du Premier ministre en vue d’assurer l’exécution de la décision du Conseil d’Etat, à savoir « de prendre les décrets d’application de l’article 75 de la loi du 4 mars 2002 en tant qu’il est relatif au titre de chiropracteur » avant le 7 septembre 2008. Voir ici.  François Fillon a bien publié une partie des décrets mais pas l’ensemble des mesures réglementaires, notamment les conditions de formations. La démarche de ce chiropracteur ne peut apparaître comme belliqueuse puisque le délai est dépassé de 34 mois.

François Fillon n’attendra sûrement pas très longtemps encore que son ministre de la santé se décide à régulariser la situation de la chiropraxie et de l’ostéopathie.

Les ostéopathes à l’assaut du Mont-Blanc

1 juillet 2011 par pascal 24 commentaires »

Afin de relancer la couverture médiatique du combat sur la réglementation de l’ostéopathie, le nouveau Président de la fédération française de l’ostéopathie (FFO voir ici ), ascensionnera la Mont-Blanc ce week-end. Il sera accompagné d’étudiants en ostéopathie et de patients, à l’image de la composition de cette fédération.

A travers cette performance, ils comptent sensibiliser tous les média en déployant au sommet une bannière « alertant le gouvernement sur l’urgence des dispositions à prendre pour garantir la pérennité d’une ostéopathie de qualité, notamment pour défendre des critères élevés de formation ».

Plus d’info ici

L’AFO et le SNOF demandent la création d’une spécialité judiciaire de médecine ostéopathique

20 juin 2011 par pascal 24 commentaires »

Les ostéopathes ne peuvent pas s’inscrire en tant que tel, comme expert judiciaire auprès des tribunaux, faute de nomenclature adaptée. voir ici Afin d’y remédier,  le conseil de l’AFO et du SNOF sollicite le Garde des Sceaux afin qu’il modifie la liste des experts judiciaires.  Voir ici

La Cour de cassation vient de confirmer cette impossibilité en statuant sur la demande d’un masseur-kinésithérapeute-ostéopathe, par ailleurs déjà inscrit sur la liste des experts judiciaires dans la rubrique des masseur-kinésithérapeutes. Ce professionnel a fait une demande « d’inscription complémentaire, à titre subsidiaire, en qualité de masseur-kinésithérapeute à orientation thérapies manuelles, ostéopathie ». La cour, ne pouvant que constater « que la spécialité (…) ne figurait pas dans la nomenclature établie par l’arrêté du 10 juin 2005 », a justifié ainsi sa décision de refuser cette nouvelle inscription ». voir ici

L’AFO et le SNOF demandent que soit instaurée dans la nomenclature une rubrique « médecine ostéopathique » qui pourrait « viser les actes d’ostéopathie, les actes d’étiopathie et de chiropraxie ». Ils rappellent en substance que le terme de médecine n’est pas protégé, à l’inverse de celui de médecin. Voir ici page 197

Saluons la vigilance de ces deux ASP en la matière. Plus largement, leur demande s’inscrit dans une démarche globale qui tend à démontrer que le statut des ostéopathes non professionnels de santé, tel qu’il est instauré par le décret de 2007, est porteur de nombreuses incohérences juridiques, que seuls des titres professionnels séparés peuvent résoudre.

Voir également le décret n°2004-1463 du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires. ici

La revue de l’ostéopathie (p=0,05)

10 juin 2011 par pascal 9 commentaires »

Une revue scientifique, internationale et francophone dédiée à la recherche en ostéopathie vient de voir le jour. (voir ici ) Les rédacteurs en chef sont bien connus des ostéopathes puisqu’ils ont œuvré durant plusieurs années au sein de l’académie d’ostéopathie de France.

Robert Meslé et Laurent Stubbe nous proposent une revue tournée vers l’avenir. Si Apostill s’est orienté pendant des années à retracer le chemin parcouru par l’ostéopathie depuis sa création et nous rappeler les fondements de cette profession (voir ici ), la revue de l’ostéopathie fait le choix de la recherche scientifique et de l’évaluation de l’efficacité de l’ostéopathie.

On a trop souvent reproché aux ostéopathes de ne pas pouvoir produire d’études indexées. Si cela nous était impossible avant la légalisation de 2002, ce n’est plus le cas dorénavant. La revue de l’ostéopathie va contribuer à valoriser notre démarche en la fondant sur des preuves.

Souhaitons longue vie à cette revue, dont le n°2 est déjà sous presse.