Articles Taggés ‘déontologie’

De l’éthique à la déontologie ; une réflexion d’intérêt collectif.

19 janvier 2011

Le syndicat français des ostéopathes (SFDO) mène depuis décembre, une réflexion sur la déontologie des ostéopathes. Une commission a été constituée à cet effet. Elle est composée d’ostéopathes, de juristes, d’un sociologue, d’un philosophe, de représentants de mutuelles, de patients, etc. A peu près au même moment, deux auteurs, Yannis Constantinidès – philosophe et Frédéric Pariaud – ostéopathe, nous proposent leurs « regards croisés sur l’ostéopathie – philosophie et éthique de la pratique » (éditions De Boeck 2010). Cet ouvrage arrive à point nommé car il ne peut y avoir de définition d’une déontologie sans réflexion éthique préalable. Sa lecture nous renvoie à nos interrogations, d’autant que les propos des auteurs sont sans concession pour le travail qui a déjà été réalisé en la matière.

Selon eux, « ce serait une erreur pour elle [l’ostéopathie] de marcher sur les plates-bandes de la médecine scientistes alors qu’elle porte une offre de soin radicalement différente dans son esprit ». « Il ne s’agit pas pour autant de faire de l’ostéopathie une sorte de panacée. Elle n’est guère destinée à remplacer la médecine traditionnelle (…) ou la psychothérapie. (…) Elle doit simplement s’efforcer d’être à la hauteur de sa philosophie, c’est à dire son idéal du soin. » Les auteurs estiment que « l’ostéopathie n’a pas échappé à cette mode quelque peu ridicule des professions de foi solennelles, comme en témoignent les codes de déontologie récemment développés » car « l’idée s’est progressivement imposée qu’aucun métier de soin ne pouvait désormais se permettre de faire l’économie d’une éthique belle et généreuse, sous peine de ne pas être crédible aux yeux des patients ». Ils notent que ces codes sont «la reprise pure et simple des principes abstraits de l’éthique médicale classique, par calcul peut être (désir de reconnaissance officielle) ou pire, par défaut ». Que « l’excès de zèle dont font preuve les auteurs de ces codes est pour tout dire un peu suspect ». Les auteurs nous encouragent à sortir « des dispositions fondamentale de cette loi » [la loi du 4 mars 2002] qui a été « explicitement formulée pour lutter contre les abus d’un pouvoir médical hautement technicisé » tout en évoquant la nécessité de normer notre exercice afin d’être des praticiens responsables dans une discipline autonome, selon la volonté d’A.T. Still.

Je n’adhère pas entièrement au point de vue des auteurs mais leur reconnais le mérite de la critique argumentée. Relevons alors le défi de la spécificité sans verser dans le mimétisme. La tâche qui incombe aux ostéopathes est compliquée. Cela relève presque de la quadrature du cercle. Comment normer de manière spécifique une discipline et notamment la doter d’une déontologie, sur les bases d’une philosophie, alors qu’elle dépend d’une tutelle qui lui impose déjà des normes ? Normes fondées sur les lois de la République déjà en vigueur en matière de santé. La facilité consisterait à « sortir du champ » de la santé, s’extrayant ainsi de la tutelle. Cela ne correspondrait pas à la philosophie de l’ostéopathie et il est déjà trop tard pour cela. Il ne fallait pas demander la « reconnaissance » de l’ostéopathie au Ministre de la santé car cela impose de facto des normes. Ces normes ne sont pas nouvelles. Nous les connaissions depuis longtemps.

Les valeurs fondatrices de l’éthique du soin induisent d’appliquer dans nos décisions, un raisonnement qui consiste à comparer les bénéfices et les risques de chaque choix possible et proposer le choix qui semble apporter le bénéfice le plus important pour le risque le plus faible.  Les finalités de nos actes de soin, nées de la souffrance, nous obligent à respecter la personne tout en lui portant de l’aide. Cette souffrance, souvent résumée sous le terme de maladie, est limitée à la notion de trouble fonctionnel, en ce qu’il s’agit du domaine de compétence des ostéopathes. Cela affecte ce qu’on peut dénommer le potentiel de santé qui est propre à chaque patient. Ce potentiel singularise les objectifs de l’action de l’ostéopathe, c’est à dire qu’ils doivent être adaptés à chaque soigné. Son optimisation représente le but du traitement, ce que les ostéopathes appellent l’ajustement.

Ces principes partagés par tous les soignants doivent mettre en valeur le concept propre à l’ostéopathie. Contrairement à ce qu’affirme Yannis Constantinidès dans son livre, le concept ostéopathique à été introduit dans le code de déontologie que le registre des ostéopathes de France a rédigé en 2004. Voir ici Pour cela, il s’est appuyé sur la Norme de compétence de l’ostéopathe, dans laquelle, les principes de l’ostéopathie sont développés.  voir ici Les principes et les raisonnements des pensées médicales et ostéopathiques sont différents à certains niveaux mais pas totalement. Ils ne s’opposent donc pas entièrement. On ne peut pas les dissocier complètement, ce qui complique la définition de notre spécificité et permet aux médecins et auxiliaires médicaux, de revendiquer la pratique de l’ostéopathie dans le cadre d’exercice de leur profession. Les finalités sont convergentes puisqu’elles visent à améliorer le potentiel de santé.  Historiquement, le concept médical est plus ancien puisqu’il remonte à l’antiquité. Tout d’abord religieux, il est devenu vitaliste pour être finalement scientifique.  Nous pouvons apposer une même évolution à l’ostéopathie, sur une période plus récente et plus courte. Son évolution est en cours puisqu’elle cherche toujours sa voie entre le vitalisme (ex : le courant biodynamique) et le scientifique (essor des études cliniques statistiques).  Jusqu’où ira le matérialisme scientifique en ostéopathie ? Prendra-t-il définitivement le pas sur la spiritualité du vitalisme comme cela a été le cas pour la médecine ? Si oui, nous parlerons de l’ostéopathie comme d’une science médicale. Si non, l’ostéopathie continuera d’être une  philosophie appliquée au soin. Cela peut être une voie pour appuyer notre spécificité. Ou non.

En revanche, la notion de collectivité reste à définir dans le cadre de l’ostéopathie. Si l’Etat a commencé à être actif dans le domaine depuis la publication des décrets de 2007, son action demeure minimale. La solidarité nationale n’intervient toujours pas dans l’accès aux soins. Pour que l’Etat agisse plus profondément dans le domaine de l’ostéopathie (régulation professionnelle, prise en charge des actes par la solidarité nationale…), il lui faut trancher la question suivante : l’ostéopathie est elle une discipline à part entière ou un ensemble de techniques manuelles ? Sa volonté d’aller dans ce sens ne s’est pas affirmée depuis 2007. Il suffit de lire le décret relatif aux actes et aux conditions d’exercice de la chiropraxie pour s’en convaincre. Les ostéopathes pourraient demander à user du titre de chiropracteur, puisque les deux activités sont identiques : mobilisations et manipulations… Pour affirmer que l’ostéopathie est une discipline à part entière, il faudrait lui reconnaître un concept et/ou un raisonnement et/ou une finalité propres. Les ostéopathes affirment que c’est le cas. Les pouvoirs publics et les professionnels de santé disent le contraire. Chaque camp y trouve un intérêt :

  • L’Etat parce que cela lui permet de ne pas engager la solidarité nationale
  • Les professionnels de santé par corporatisme protectionniste.

L’ostéopathie est certes une approche thérapeutique individuelle puisque chaque action est adaptée à l’individu. Doit-elle pour autant rester individualiste ?  L’éthique des soins est d’offrir des soins à la majorité de personnes, d’offrir le bien au plus grand nombre. L’ostéopathie se veut une approche thérapeutique spécifique ; elle se doit néanmoins d’appartenir à la collectivité.  Il est nécessaire d’établir des principes stables. Dans une société démocratique, tout pouvoir doit être contrôlé et contre balancé par un contre pouvoir. Les pouvoirs sont également équilibrés par des devoirs correspondants.  Ces devoirs s’appellent la déontologie. La déontologie a un double objectif. Le premier est que chaque personne ayant besoin d’être soignée le soit dans le respect et pour la défense de ses propres intérêts. La seconde vise à assurer l’intérêt collectif pour mettre la profession en situation de servir au mieux la santé de la population dans le cadre de l’ordre public.

A propos de déontologie.

5 octobre 2010

Le registre des ostéopathes de France (ROF) et le syndicat français des ostéopathes (SFDO) s’engagent dans la voie de la raison en unissant leurs forces (en attendant, espérons le, que le syndicat national des ostéopathes de France les rejoigne).  Cette décision sera proposée au vote des adhérents lors des assemblées générales respectives des deux associations.

Par la voix de Philippe Sterlingot, le SFDO indique que : « « cette union, (…) permettrait enfin la rédaction d’une déontologie commune, dès lors opposable à une partie très significative de notre profession. Pour le ROF, en la personne de Marianne Montmartin, cette union : « outre une prise de parole unifiée, contribuerait également à mutualiser et optimiser de nombreux moyens et actions (…) ainsi que la communication vis-à-vis du public. » Le ROF ne propose donc pas de partager une déontologie commune avec le SFDO (puis le SNOF).

Y aurait-il une réticence de la part du ROF à unir sa déontologie avec d’autres ou bien les règles d’exercice préconisées seraient-elles si dissemblables, qu’aucune unité ne soit possible ? S’il n’est pas possible de répondre à la première question sans avoir consulté le bureau du ROF et ses adhérents, on peut ouvrir le débat en tentant de répondre à la deuxième question.

Quels sont les grands principes déontologiques sur lesquels le ROF et le SFDO ont fondé, pour le premier son code de déontologie, pour le second, son guide des principes déontologiques ?

  • L’identité professionnelle
  • Les droits des patients
  • La qualité des soins
  • L’exercice de la profession
  • Les devoirs envers les patients
  • La collaboration entre professionnels

La plupart de ces principes sont soit imposés par la loi (ex : loi du 4 mars 2002  relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé) soit motivés par l’éthique des soins à la personne. Dès lors, qu’est ce qui pourrait bien justifier une telle réticence de la part du ROF ? Pas besoin d’être grand sorcier pour le comprendre. La déontologie correspond au cœur de la mission de ROF. C’est en quelque sorte son pré carré. La crainte de voir diluer son identité dans une structure tripolaire se conçoit. Pour autant, nul ne remet en cause son expérience en la matière. Dès lors, pourquoi le ROF ne pourrait-il pas faire partager cette expérience ? Les ostéopathes peuvent-ils se le permettre. ?

Faudrait-il garder des œillères et continuer de croire que, puisqu’un millier d’ostéopathes ont signé un engagement à respecter un code de déontologie, cette déontologie s’impose à tous ? Des exemples récents nous ont montré que ce n’était pas le cas. Un adhérent mécontent de se faire sanctionner préfère quitter le ROF et rejoindre une autre association, plutôt que d’accepter une mesure disciplinaire qui le stigmatiserait aux yeux de ses pairs.

Pour le bien de la profession et surtout des patients, ne serait-il pas souhaitable qu’un groupe de 2500 professionnels s’accordent sur des règles et des procédures disciplinaires ? La masse critique ainsi atteinte leur permettait d’être opposables. Cela ne semble pas irréaliste. Nous en voulons pour preuve la charte (qui est en fait un mini code de déontologie qui n’ose pas dire son nom) signée par le ROF, le SFDO (et l’UFOF). Celle-ci a été élaborée pour définir les relations entre les ostéopathes et les adhérents de l’Union du Groupe Initiatives Mutuelles. (voir ici ) Ce qui n’a pas posé de problème particulier vis à vis des patients de ces mutuelles serait-il insurmontable lorsqu’il s’agit de l’élargir à tous les patients ?

A trop craindre de disparaître, les plus septiques du ROF risquent de se discréditer mais surtout de discréditer l’association elle-même. On peut comprendre les craintes. La réciproque existe certainement chez certains adhérents du SFDO ? N’ont-ils pas peurs de perdre leur identité syndicale ? Ce pour quoi ils se battent depuis des années et qui a justifié selon eux, de ne pas adhérer au ROF ?

Pensons avant tout à la profession et aux patients et faisons confiance aux membres des bureaux respectifs pour déterminer un mode de fonctionnement qui préserve chaque entité et prévienne le phagocytage plutôt que de leur faire un procès (de mauvaises ) intentions.

Les ostéopathes doivent-il se placer sous les auspices d’Esculape ou de Mercure ?

20 août 2010

Les caducées de Mercure et Esculape

Une récente campagne de promotion lancée par une ostéopathe sur le web nous amène à réfléchir sur l’image que nous souhaitons donner à notre profession et de manière plus large, sur sa déontologie.


Cette consœur vient de proposer sur un site de vente promotionnelle de service, « une séance d’ostéopathie d’1h pour seulement 25 euros au lieu de 60, soit une remise exceptionnelle de 58% ». Cela n’a rien d’illégal en soi puisque la profession, lorsqu’elle est exercée par des personnes « non professionnels de santé », au sens du code de la santé publique, est une profession de service. Dès lors, les démarches commerciales sont possibles si elles ne s’avèrent pas être une pratiques anticoncurrentielle ou si elles ne relaient pas d’allégations sur les bénéfices escomptés.

Les tarifs des consultations d’ostéopathie étant libres et laissés à l’appréciation de chacun, cette promotion ne peut pas être considérée comme anticoncurrentielle. Il n’en est pas de même de la publicité qui accompagne la présentation des bénéfices supposés de l’ostéopathie. On constate en effet qu’il est vanté que si « vous peinez à trouver le sommeil ? Vos nerfs sont régulièrement colonisés par un zona ? Votre peau couverte d’eczéma  à chaque coup de fatigue ? Les doigts de fée d’Anaïs libèrent les influx nerveux agissant négativement dans votre corps. Après une séance, le résultat est immédiat et votre bien-être amélioré sur du long terme. » Quel ostéopathe honnête oserait soutenir avoir des résultats immédiats lorsque votre peau est couverte d’eczéma ? Sauf à considérer que l’ostéopathie ne prétend apporter de bénéfice que sur le bien être, comme cela est habilement associé dans la publicité. Le bien être est une notion subjective et par nature difficile à quantifier. Utiliser ce terme en fin de message permet surtout à la publicité de ne pas être considérée comme une allégation.

La frontière entre santé et bien être vient elle d’être érigée. Les ostéopathes seraient-ils tentés de quitter les auspices d’Esculape – dieu de la médecine – pour ceux de Mercure – dieu des commerçants mais aussi des voleurs. Les ostéopathes ajouteront-ils un serpent de plus à leur caducée ? Sans verser dans la grandiloquence, la mythologie devrait pourtant nous éclairer de sa sagesse.

Esculape qui avait reçu de Minerve le pouvoir de ressusciter les morts, s’attira les foudres de Jupiter.  Quelle différence y aurait-il entre les simples mortels et les Dieux ? A trop ressusciter les mortels, ils finiront par devenir l’égal des Dieux qui eux sont immortels.  C’est l’ordre cosmique qui serait bouleversé. Jupiter décida donc de supprimer Esculape au motif qu’il était vénal, car il se faisait payer des fortunes pour ranimer les morts.  Jupiter qui se devait toutefois d’être juste – Esculape n’a  cherché qu’à faire le bien aux humains – l’immortalisa en une constellation : le serpentaire.

Les ostéopathes s’attirent déjà les foudres de l’Académie nationale de médecine sans qu’il soit besoin de  prétendre soigner – parfois guérir – sans médicament, des maladies que la médecine orthodoxe elle-même a bien du mal à soulager. Afin d’éviter d’avoir à trancher ce débat, le Ministère de la santé a tout intérêt à cantonner l’ostéopathie dans le bien être, à laisser celle-ci se développer comme un service à la personne. Ainsi, en n’indiquant pas que les ostéopathes peuvent « ressusciter des morts » et en confiant leur exercice aux auspices de Mercure, le Ministre de la santé n’entre pas en guerre avec « Zeus ». Il ne remet pas en cause l’ « ordre cosmique », c’est à dire l’organisation de la santé. Il laisse le soin aux ostéopathes eux-mêmes de dégrader leur profession en misant sur les pratiques douteuses de certains et en limitant leur compétence par une piètre formation.

Les ostéopathes devraient s’inspirer de la mythologie. Sans aller jusqu’à pouvoir ressusciter les morts, l’Etat leur a donné un domaine de compétence extrêmement large en leur octroyant le droit de traiter les troubles fonctionnels. Qui ne présente pas un trouble fonctionnel ? Cela suscite immanquablement un mécontentement de la part de ceux qui jusqu’alors, étaient les seuls à pouvoir les prendre en charge. Cela suscite aussi l’envie de ceux qui sont déjà sous les bons auspices. Qu’est-il besoin de brader ses consultations ou de se positionner dans le bien être ! L’ostéopathie est et a toujours été une profession de santé. Plutôt que d’esquiver les difficultés, osons les affronter. Affichons nous comme des professionnels de santé et non comme des professionnels du bien être. Dotons nous d’une déontologie partagée et acceptée par un nombre suffisant d’ostéopathes exclusifs afin que celle-ci s’impose et évite les dérives qui ne vont cesser de se développer si nous ne faisons rien.