Articles Taggés ‘ostéopathie’

Quelle réponse des pouvoirs publics à l’engouement pour les médecines non conventionnelles ?

3 octobre 2012

Confrontés aux effets secondaires des traitements, au manque de temps des soignants ou à l’absence de remèdes efficaces aux maux du quotidien, les usagers des systèmes de santé des pays développés se tournent de façon croissante vers les médecines non conventionnelles (comme la médecine traditionnelle chinoise ou l’homéopathie), pourtant peu reconnues par la science ou la communauté médicale.

Le Centre d’Analyse Stratégique s’est saisi de cette question. Il propose:

  1. D’ouvrir une plateforme d’information recensant les connaissances actuelles sur les médecines non conventionnelles, les plantes médicinales et les praticiens du secteur.
  2. De développer des études bénéfice-risque et coût-efficacité afin de décider de la pertinence: d’interdire ou de dissuader le recours à certaines pratiques,  de promouvoir certaines méthodes via les recommandations de la Haute Autorité de Santé (HAS) et, dans le cas où le rapport coût-efficacité serait favorable, d’envisager le remboursement des pratiques les plus efficientes.
  3. Afin de permettre aux patients de faire un choix éclairé, établir un label de thérapeute en pratiques non conventionnelles dont l’obtention serait conditionnée à la réussite d’un examen clinique et juridique.
  4. Labelliser les offres de formation en écoles privées.
  5. Proposer aux étudiants des filières médicales et paramédicales des modules facultatifs d’initiation aux médecines non conventionnelles pour qu’ils puissent informer leurs futurs patients sur les avantages et risques éventuels.
Le Centre d’analyse stratégique est une institution d’expertise et d’aide à la décision placée auprès du Premier ministre. Il a pour mission d’éclairer le Gouvernement dans la définition et la mise en œuvre de ses orientations stratégiques en matière économique, sociale, environnementale ou technologique.
Lire le rapport complet ici

L’invité du blog: Bertrand Bouriaud

15 septembre 2012

 

 

 

Notre think tank a été reçu, mercredi 12 septembre, par le conseiller technique de François Hollande pour lui faire part de son analyse de la réglementation de l’ostéopathie et des solutions possibles pour améliorer le dispositif actuel.

 

 

 

Parfaitement conscient que la réglementation ne correspond pas, loin sans faut,  à ce que la loi Kouchner de 2002 envisageait, le nouveau gouvernement est décidé à se saisir du dossier. Il ressort que seules des dispositions législatives permettraient d’apporter les modifications nécessaires. Une loi dans le domaine de la santé sera proposée dans les prochains mois. La commission des affaires sociales y travaille déjà. Ne ratons pas le coche une nouvelle fois.

L’absence de consensus dans la profession, y compris au sein des organisations représentant les ostéopathes ADELI 00, demeure le problème qu’il faudra surmonter. Suite à l’échec des tentatives d’union auquel nous assistons, la seule possibilité est de dépasser cette représentativité, en laissant les ostéopathes afficher individuellement leur soutien à un projet.

Les objectifs du think tank sont à la fois simples et pragmatiques. Ils s’inscrivent dans les recommandations du rapport de l’IGAS. Ils ne nécessiteront pas de nombreux articles pour être traduits dans une loi:

 

  • Création dans le code de la santé publique d’un livre dédié aux nouvelles professions intervenant dans le domaine de la santé afin de reconnaître l’ostéopathie comme une profession.
  • Reconnaissance de la formation initiale à l’ostéopathie au niveau Master 2, ce qui limitera mécaniquement le nombre des écoles, fautes pour certaines de pouvoir répondre au cahier des charges d’un tel niveau d’enseignement
  • Création d’une autorité administrative indépendante chargée de faire appliquer et évoluer la réglementation de la profession, afin que notre ministère de tutelle ne soit plus seul décisionnaire.

 

 

 

Si vous adhérez à ce projet, faites le savoir en rejoignant Rés0sté0. Résostéo n’est pas une association. C’est un réseau social dont l’accès est gratuit. Son but est de recenser les ostéopathes ADELI 00 qui soutiennent les trois objectifs mentionnés ci-dessus. Ni plus, ni moins. Lorsque nous pourrons démontrer qu’une majorité se dégage dans la profession, le législateur acceptera de voter une loi. Sinon, nous pourrons continuer de palabrer et constater l’ouverture de nouvelles écoles.

 

Bertrand Bouriaud

 

Président

 

L’ostéopathie: efficace contre le mal de dos

28 septembre 2011

 

 

Article publié le 26 septembre sur Le Point.fr. Voir ici

 

 

Proposition de loi de M. Bernard Debré portant création d’un Haut conseil de l’ostéopathie et de la chiropraxie.

22 septembre 2011

La proposition de loi du Professeur Debré a été validée hier par la Délégation chargée d’examiner la recevabilité des propositions de loi. Elle est déposée sous le numéro 3752 et renvoyée à  la commission des affaires sociales.

Plus d’info: ici

consulter la proposition ici

 

 

Liste des 112 députés présentant la proposition:

M. Bernard Debré

M. Alfred Almont

M. Jean-Paul Anciaux

Mme Martine Aurillac
M. Patrick Balkany
Mme Brigitte Barèges
Mme Sylvia Bassot
M. Jacques Alain Bénisti
M. Jean-Louis Bernard
M. Marc Bernier
M. Philippe Boënnec
M. Marcel Bonnot
M. Jean-Claude Bouchet
M. Bruno Bourg-Broc
Mme Chantal Bourragué
M. Loïc Bouvard
Mme Françoise Briand
M. Philippe Briand
Mme Chantal Brunel
M. Patrice Calméjane
Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud
M. Gérard Cherpion
M. Jean-Louis Christ
M. Dino Cinieri
M. Louis Cosyns
M. Jean-Michel Couve
M. Olivier Dassault
M. Jean-Pierre Decool
M. Bernard Deflesselles
Mme Sophie Delong
M. Bernard Depierre
M. Michel Diefenbacher
M. Dominique Dord
Mme Marianne Dubois
M. Nicolas Dupont-Aignan
Mme Jacqueline Farreyrol
M. Daniel Fasquelle
M. Alain Ferry
M. Daniel Fidelin
M. André Flajolet
Mme Marie-Louise Fort
M. Marc Francina
M. Sauveur Gandolfi-Scheit
M. Gérard Gaudron
M. Jean-Jacques Gaultier
M. Guy Geoffroy
M. Alain Gest
M. Franck Gilard
M. Jean-Pierre Giran
M. Claude Goasguen
Mme Anne Grommerch
Mme Arlette Grosskost
M. Jean-Jacques Guillet
M. Francis Hillmeyer
Mme Françoise Hostalier
Mme Maryse Joissains-Masini
M. Marc Joulaud
Mme Fabienne Labrette-Ménager
M. Jacques Lamblin
M. Pierre Lang
M. Jean-Marc Lefranc
M. Michel Lejeune
M. Claude Leteurtre
Mme Geneviève Levy
M. Gérard Lorgeoux
M. Lionnel Luca
M. Daniel Mach
M. Guy Malherbe
M. Alain Marc
M. Jean-Pierre Marcon
Mme Muriel Marland-Militello
M. Philippe Armand Martin (Marne)
Mme Henriette Martinez
M. Patrice Martin-Lalande
M. Jean-Claude Mathis
M. Christian Ménard
M. Damien Meslot
M. Pierre Morel-A-L’Huissier
M. Étienne Mourrut
M. Alain Moyne-Bressand
M. Jacques Myard
M. Yanick Paternotte
M. Jacques Pélissard
M. Bernard Perrut
M. Axel Poniatowski
Mme Josette Pons
M. Jean Proriol
M. Didier Quentin
M. Michel Raison
M. Éric Raoult
M. Frédéric Reiss
M. Jacques Remiller
M. Franck Reynier
M. Jean Roatta
Mme Valérie Rosso-Debord
M. Max Roustan
M. Paul Salen
M. André Schneider
M. Fernand Siré
M. Daniel Spagnou
M. Éric Straumann
M. Guy Teissier
Mme Marie-Hélène Thoraval
M. Jean Tiberi
M. Alfred Trassy-Paillogues
M. François Vannson
Mme Isabelle Vasseur
M. René-Paul Victoria
M. Philippe Vitel
M. Gérard Voisin
M. Michel Voisin
M. André Wojciechowski

Proposition de loi sur l’ostéopathie et la chiropraxie

28 juillet 2011

Le Député de Paris Bernard Debré, est sous le point de déposer une nouvelle proposition de loi  sur l’ostéopathie et la chiropraxie. Rappelons qu’une proposition émane des députés (ici une centaine), alors qu’un projet de loi est proposé par le gouvernement.

La nouvelle proposition du Professeur Debré garde la trame de celle de 2010 voir ici. Si la proposition 2010 n’était pas acceptable en l’état – voir l’analyse de Marianne Montmartin – présidente du ROF à cette époque – ici , il serait irresponsable de refuser le nouveau projet, tant les améliorations sont substantielles.  En effet :

  • Les professions d’ostéopathe et de chiropracteur sont instaurées par la loi et inscrites dans le livre V de la quatrième partie du code de la santé publique (IVème Professions de santé – Livre préliminaire : Dispositions communes – Livre Ier : Professions médicales – Livre II : Professions de la pharmacie – Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture et ambulanciers – Livre IV : Mayotte, îles Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques françaises, Nouvelle-Calédonie et Polynésie française). On ne parlerait plus d’un titre d’ostéopathe mais d’une profession, ce qui, reconnaissons le, est une avancée majeure par rapport à la loi de 2002.
  • Le Livre V correspondrait aux « autres professions intervenant dans le domaine de la santé », donc hors prescription médicale et hors convention sécurité sociale. L’ostéopathie serait une profession de santé et non de bien être. Voir ici et ici
  • L’exercice de ces professions serait conditionné à l’obtention d’un master, ce qui réduirait le nombre d’école. Il ne serait plus possible d’utiliser des « perdreaux de l’année » pour faire cours.
  • Le « Haut Conseil de l’ostéopathie et de la chiropraxie», devient une autorité administrative indépendante. Voir ici et  ici. Il est composé de 10 membres (au lieu de 5 en 2010), dont les qualifications assureront un large spectre de compétence à ce haut conseil : un député, un sénateur, un conseiller d’Etat, un universitaire, un représentant des mutuelles, un médecin spécialiste de l’appareil locomoteur, ainsi qu’un médecin ostéopathe, un ostéopathe exerçant à titre exclusif, un ostéopathe diplômé en kinésithérapie, un chiropracteur,

Etant donné les missions de régulation de la profession de ce Haut Conseil, on imagine d’ors et déjà que certains syndicats vont critiquer ce projet de manière virulente afin qu’il n’aboutisse pas. En effet, si la proposition est votée, les syndicats vont perdre de leur utilité. Faisons confiance aux professionnels pour ne pas tomber dans le panneau d’une communication outrancière et continuons à travailler à l’amélioration du projet afin que cette proposition ait prochainement l’assentiment du gouvernement.

Consulter les propositions de loi déposées à l’assemblée nationale ici

L’école ATMAN réagit aux propos tenus sur mon blog

26 juillet 2011

Vous trouverez ci joint, la réaction du directeur de l’école ATMAN aux propos tenus sur mon blog.

Consulter le courrier :  2126 et   2127

Chiropraxie : réglementation dans l’impasse

11 juillet 2011

Le décret relatif aux actes et aux conditions d’exercice de la chiropraxie a été publié le 9 janvier 2011. Voir ici et ici. Celui-ci prévoit entre autres que « à titre transitoire (…) l’autorisation d’user du titre professionnel de chiropracteur est délivrée (…) aux praticiens exerçant la chiropraxie à la date de publication du présent décret justifiant de conditions de formation en chiropraxie équivalentes à celles prévues par les dispositions réglementaires relatives à la formation, ou attestant d’une expérience professionnelle dans le domaine de la chiropraxie, (…) aux personnes justifiant de conditions de formation en chiropraxie équivalentes à celles prévues par les dispositions réglementaires relatives à la formation et qui n’exercent pas la chiropraxie à la date de publication du présent décret mais ont obtenu un titre de formation en chiropraxie au cours de l’une des cinq dernières années précédant cette date ou obtiennent, dans les douze mois suivant la date de publication du décret, un diplôme sanctionnant une formation en chiropraxie dispensée par un établissement non agréé ou se sont inscrites, dans l’année de la date de publication du décret, en dernière année d’études dans un établissement non agréé dispensant une formation en chiropraxie et ont obtenu leur diplôme.
(…) Les demandes d’autorisation (…) doivent être présentées [selon les cas
dans les six mois, quatre mois ou deux mois] suivant la date de publication du présent décret. »

Or, à ce jour, le décret relatif à la formation en chiropraxie n’est pas publié au Journal officiel. Pas plus l’arrêté relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d’agrément des établissements dispensant une formation en chiropraxie, ni celui relatif à la commission d’agrément des professionnels. Par ailleurs, selon nos informations, de nombreux chiropracteurs qui ont fait la demande d’user du titre, n’ont pas reçu leur récépissé destiné à l’enregistrement provisoire auprès de l’agence régionale de santé.

Faut-il voir dans ces retards, une absence de volonté de publier une norme de formation conforme aux standards internationaux de l’enseignement de la chiropraxie ou une difficulté à publier un texte qui n’impacte pas les critères de formation à l’ostéopathie ? Rappelons que ces deux activités ont été légalisées par la même loi voir l’article 75 ici. Toujours est-il que rien ne bouge dorénavant, tant en ce qui concerne l’ostéopathie que la chiropraxie.

Rappelons également que les premiers établissements de formation à l’ostéopathie qui ont été agréés, doivent obtenir un nouvel agrément à partir du 9 août 2011. voir ici. Le ministère n’a indiqué la marche à suivre aux directeurs que début juillet pour une date butoir de dépôt des demandes au 10 août ! Le cahier des charges demeure le même qu’en 2007, comme si le rapport de l’Igas n’existait pas, comme si le Conseil d’Etat n’avait pas fait annuler l’interdiction de  « l’enseignement relatif à une approche viscérale ou cranio-sacrée de la formation en ostéopathie. Voir ici.

Cela pourrait demeurer en l’état jusqu’en 2012 puisque Xavier Bertrand répond aux députés qui le questionnent à ce sujet que « Une évaluation de cette pratique non conventionnelle [l’ostéopathie]est actuellement en cours. Elle concerne les indications et les risques des actes ostéopathiques, les résultats seront disponibles en 2012. Le ministère chargé de la santé prépare une modification des textes relatifs à l’agrément des établissements de formation, afin de disposer de critères d’agrément plus précis et substantiels que ceux actuellement en vigueur, afin que la qualité de la formation minimale soit harmonisée. » voir par exemple ici. Manœuvre dilatoire ou volonté réelle d’améliorer le processus ?

Un chiropracteur est quant à lui bien décidé à ne pas attendre… le 6 mai 2012 puisqu’il vient de demander au Conseil d’Etat de prononcer une astreinte de 400 euros par jour de retard à l’encontre du Premier ministre en vue d’assurer l’exécution de la décision du Conseil d’Etat, à savoir « de prendre les décrets d’application de l’article 75 de la loi du 4 mars 2002 en tant qu’il est relatif au titre de chiropracteur » avant le 7 septembre 2008. Voir ici.  François Fillon a bien publié une partie des décrets mais pas l’ensemble des mesures réglementaires, notamment les conditions de formations. La démarche de ce chiropracteur ne peut apparaître comme belliqueuse puisque le délai est dépassé de 34 mois.

François Fillon n’attendra sûrement pas très longtemps encore que son ministre de la santé se décide à régulariser la situation de la chiropraxie et de l’ostéopathie.

Les ostéopathes à l’assaut du Mont-Blanc

1 juillet 2011

Afin de relancer la couverture médiatique du combat sur la réglementation de l’ostéopathie, le nouveau Président de la fédération française de l’ostéopathie (FFO voir ici ), ascensionnera la Mont-Blanc ce week-end. Il sera accompagné d’étudiants en ostéopathie et de patients, à l’image de la composition de cette fédération.

A travers cette performance, ils comptent sensibiliser tous les média en déployant au sommet une bannière « alertant le gouvernement sur l’urgence des dispositions à prendre pour garantir la pérennité d’une ostéopathie de qualité, notamment pour défendre des critères élevés de formation ».

Plus d’info ici

L’AFO et le SNOF demandent la création d’une spécialité judiciaire de médecine ostéopathique

20 juin 2011

Les ostéopathes ne peuvent pas s’inscrire en tant que tel, comme expert judiciaire auprès des tribunaux, faute de nomenclature adaptée. voir ici Afin d’y remédier,  le conseil de l’AFO et du SNOF sollicite le Garde des Sceaux afin qu’il modifie la liste des experts judiciaires.  Voir ici

La Cour de cassation vient de confirmer cette impossibilité en statuant sur la demande d’un masseur-kinésithérapeute-ostéopathe, par ailleurs déjà inscrit sur la liste des experts judiciaires dans la rubrique des masseur-kinésithérapeutes. Ce professionnel a fait une demande « d’inscription complémentaire, à titre subsidiaire, en qualité de masseur-kinésithérapeute à orientation thérapies manuelles, ostéopathie ». La cour, ne pouvant que constater « que la spécialité (…) ne figurait pas dans la nomenclature établie par l’arrêté du 10 juin 2005 », a justifié ainsi sa décision de refuser cette nouvelle inscription ». voir ici

L’AFO et le SNOF demandent que soit instaurée dans la nomenclature une rubrique « médecine ostéopathique » qui pourrait « viser les actes d’ostéopathie, les actes d’étiopathie et de chiropraxie ». Ils rappellent en substance que le terme de médecine n’est pas protégé, à l’inverse de celui de médecin. Voir ici page 197

Saluons la vigilance de ces deux ASP en la matière. Plus largement, leur demande s’inscrit dans une démarche globale qui tend à démontrer que le statut des ostéopathes non professionnels de santé, tel qu’il est instauré par le décret de 2007, est porteur de nombreuses incohérences juridiques, que seuls des titres professionnels séparés peuvent résoudre.

Voir également le décret n°2004-1463 du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires. ici

La revue de l’ostéopathie (p=0,05)

10 juin 2011

Une revue scientifique, internationale et francophone dédiée à la recherche en ostéopathie vient de voir le jour. (voir ici ) Les rédacteurs en chef sont bien connus des ostéopathes puisqu’ils ont œuvré durant plusieurs années au sein de l’académie d’ostéopathie de France.

Robert Meslé et Laurent Stubbe nous proposent une revue tournée vers l’avenir. Si Apostill s’est orienté pendant des années à retracer le chemin parcouru par l’ostéopathie depuis sa création et nous rappeler les fondements de cette profession (voir ici ), la revue de l’ostéopathie fait le choix de la recherche scientifique et de l’évaluation de l’efficacité de l’ostéopathie.

On a trop souvent reproché aux ostéopathes de ne pas pouvoir produire d’études indexées. Si cela nous était impossible avant la légalisation de 2002, ce n’est plus le cas dorénavant. La revue de l’ostéopathie va contribuer à valoriser notre démarche en la fondant sur des preuves.

Souhaitons longue vie à cette revue, dont le n°2 est déjà sous presse.